Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF
REHA TEAM, SCA

Numéro de dépôt :
3588604
Date de dépôt :
15/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2028
PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF de REHA TEAM

Présentation de la marque PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF

Déposée le 15 juillet 2008 par la société REHA TEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-34 du 22 août 2008.

Le déposant est la société REHA TEAM domicilié(e) Centre d'affaires de Beaupuy, RUE JACQUES-YVES COUSTEAU - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 241 234 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme BIRON CLOTILDE domicilié(e) 38 RUE DE BASSANO - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3588604.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROGRAMME ASSISTANCE MAINTENANCE REHACTIF arrivera à expiration en date du 15 juillet 2028.

REHA TEAM a également déposé les autres marques suivantes : REHA CLEAN PROGRAMME HYGIENE DESINFECTION


REHA TEAM, SCA - Centre d'affaires de Beaupuy, RUE JACQUES-YVES COUSTEAU - 85000 - LA ROCHE SUR YON - France - SIREN 404241234


Mme BIRON CLOTILDE - 38 RUE DE BASSANO - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 22 août 2008 au BOPI 2008-34

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2018 n°2687745 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-07-12

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, articles orthopédiques, prothèses, prothèses, implants artificiels, fauteuils à usage médical ou dentaire, bassins hygiéniques ou à usage et mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.

Appareils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspensions pour véhicules, chaînes antidérapantes, châssis ou pare-chocs de véhicules, véhicules électriques, vélomoteurs, cycles, cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, poussettes.

Installation, entretien et réparation de machines.

Services médicaux. Assistance médicale. Services hospitaliers.